Spielelemente, Siegerpostament, Spielpult, Vitrinen
Design suisse · 120666 · Radié
Designs
Design 101 444
Design 101 457
Design 101 461
Design 101 462
Design 101 471 - 473
Design 101 481 - 483
Design 101 501 - 504
Design 9 - 1
Design 101 521 - 525
Design 101 531 - 535
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120666
- Numéro de demande
- 1993-20666
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport25-04 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 4 août 1993
- Enregistré
- 24 août 1993
- Publié
- 15 sept. 1993
- Radié
- 4 août 1998
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.