Schnurbox

Design suisse · 120670 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120670
Numéro de demande
1993-20670
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
17 août 1993
Enregistré
24 août 1993
Publié
15 sept. 1993
Radié
17 août 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.