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Design suisse · 120672 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120672
Numéro de demande
1993-20672
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 20 designs
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 août 1993
Enregistré
24 août 1993
Publié
15 sept. 1993
Radié
11 août 2003
Motif
Non prolongé
Priorité
SE 93-0401 16.02.1993
SE 93-0398 16.02.1993
SE 93-0399 16.02.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004

  2. 31 août 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

  3. 15 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Jan G. Sergenius

Stockholm, SE

Mandataire

Frei, Patentanwaltsbüro

Frei Patentanwaltsbüro

Postfach 768, 8029 Zürich

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.