Pneu

Design suisse · 120676 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120676
Numéro de demande
1993-20676
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
23 juin 1993
Enregistré
24 août 1993
Publié
15 sept. 1993
Radié
23 juin 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
FI 23.12.1992
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.