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Design suisse · 120682 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120682
- Numéro de demande
- 1993-20682
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 20-02 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 6 août 1993
- Enregistré
- 24 août 1993
- Publié
- 15 sept. 1993
- Radié
- 20 août 1998
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.