Weingestell
Design suisse · 120692 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120692
- Numéro de demande
- 1993-20692
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 31 août 1993
- Enregistré
- 6 sept. 1993
- Publié
- 30 sept. 1993
- Radié
- 30 août 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 14 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2013
- 15 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 13 juin 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2003
- 30 sept. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1998
- 30 sept. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.