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Design suisse · 120763 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120763
Numéro de demande
1993-20763
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
08-07 Outils et quincaillerie
Déposé
13 août 1993
Enregistré
6 oct. 1993
Publié
29 oct. 1993
Radié
12 août 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  2. 31 juil. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  3. 15 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Ernst Keller, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil → Keso AG, Untere Schwandenstrasse 22, 8805 Richterswil

    Publié dans Swissreg le 15.12.2008

  4. 31 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2008

  5. 13 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2003

  6. 31 juil. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1998

  7. 29 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.