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Design suisse · 120772 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120772
Numéro de demande
1993-20772
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 sept. 1993
Enregistré
6 oct. 1993
Publié
29 oct. 1993
Radié
22 sept. 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  2. 31 mars 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Antonietta Sarcone, route du Bugnon, 1823 Glion → Claude Waeber, chemin de Meillerie 5, 1006 Lausanne

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2003

  3. 15 févr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Antonietta Sarcone, route du Bugnon, 1823 Glion

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  4. 15 janv. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  5. 29 oct. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Gianni Sarcone

Genova, IT

Mandataire

Claude Waeber

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.