Prise et fiche électrique
Design suisse · 120834 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120834
- Numéro de demande
- 1993-20834
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 13-03 Production et distribution d’électricité
- Déposé
- 3 nov. 1993
- Enregistré
- 8 nov. 1993
- Publié
- 30 nov. 1993
- Radié
- 3 nov. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
- 15 oct. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2003
- 29 mai 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 30 nov. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.