Megaphon

Design suisse · 120836 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120836
Numéro de demande
1993-20836
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
14-03 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
27 oct. 1993
Enregistré
8 nov. 1993
Publié
30 nov. 1993
Radié
27 oct. 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.05.2009

  2. 31 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2003

  3. 31 déc. 1998

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  4. 30 nov. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Andreas Buser

3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.