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Design suisse · 120891 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120891
Numéro de demande
1993-20891
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-01 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
13 nov. 1993
Enregistré
23 nov. 1993
Publié
15 déc. 1993
Radié
13 nov. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Michel Martin

1884 Villars/Ollon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.