Zahnbürste
Design suisse · 120908 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120908
- Numéro de demande
- 1993-20908
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 23 nov. 1993
- Enregistré
- 6 déc. 1993
- Publié
- 31 déc. 1993
- Radié
- 23 nov. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 28.05.1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004
- 13 nov. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998
- 31 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.