Korpus

Design suisse · 120915 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120915
Numéro de demande
1993-20915
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
29 nov. 1993
Enregistré
6 déc. 1993
Publié
31 déc. 1993
Radié
29 nov. 2003
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004

  2. 15 avr. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  3. 31 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Eduard R. P. Buff

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.