Orologio

Design suisse · 120934 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120934
Numéro de demande
1993-20934
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 nov. 1993
Enregistré
6 déc. 1993
Publié
31 déc. 1993
Radié
19 nov. 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.06.2014

  2. 15 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

  3. 29 août 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2003

  4. 26 févr. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999

  5. 31 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Orexport SA

Orexport S.A.

Via Valdani 1, 6830 Chiasso

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.