Isolierelemente

Design suisse · 120960 · Radié

Designs

Design 10042/1

Design 10042/2

Design 10042/3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120960
Numéro de demande
1993-20960
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
25-01 Unités et éléments de construction
Déposé
3 nov. 1993
Enregistré
6 déc. 1993
Publié
31 déc. 1993
Radié
3 nov. 1998
Motif
Non prolongé
Priorité
NO 05.05.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.