Isolierelemente
Design suisse · 120960 · Radié
Designs
Design 10042/1
Design 10042/2
Design 10042/3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120960
- Numéro de demande
- 1993-20960
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 3 nov. 1993
- Enregistré
- 6 déc. 1993
- Publié
- 31 déc. 1993
- Radié
- 3 nov. 1998
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- NO 05.05.1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 1993
Enregistré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.