Polstersessel
Design suisse · 120972 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 120972
- Numéro de demande
- 1993-20972
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 9 déc. 1993
- Enregistré
- 21 déc. 1993
- Publié
- 14 janv. 1994
- Radié
- 8 déc. 2018
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2018
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.12.2018
- 30 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 15 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 30 sept. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2003
- 15 févr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 14 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.