Armbanduhr

Design suisse · 120982 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120982
Numéro de demande
1993-20982
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
5 oct. 1993
Enregistré
21 déc. 1993
Publié
14 janv. 1994
Radié
5 oct. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.