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Design suisse · 120990 · Radié

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Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
120990
Numéro de demande
1993-20990
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-03 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
16 nov. 1993
Enregistré
15 déc. 1993
Publié
14 janv. 1994
Radié
16 nov. 1998
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Stéphane Liechti

1206 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.