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Design suisse · 121017 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121017
Numéro de demande
1993-21017
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-03 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
21 déc. 1993
Enregistré
6 janv. 1994
Publié
31 janv. 1994
Radié
1 févr. 1999
Motif
Renonciation
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Joseph Santacroce

1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.