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Design suisse · 121026 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121026
- Numéro de demande
- 1993-21026
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 24-02 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 7 déc. 1993
- Enregistré
- 6 janv. 1994
- Publié
- 31 janv. 1994
- Radié
- 7 déc. 2003
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2004
- 31 déc. 1998
Prolongé
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998
- 28 juin 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 31 janv. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.