Bijouterie-Artikel
Design suisse · 121042 · Radié
Designs
Design SI900
Design TR900
Design TU900
Design TG
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121042
- Numéro de demande
- 1994-21042
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 19 janv. 1994
- Enregistré
- 25 janv. 1994
- Publié
- 15 févr. 1994
- Radié
- 19 janv. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Artecasa, Lugano, 8 oct. 1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.