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Design suisse · 121052 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121052
- Numéro de demande
- 1994-21052
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 12 janv. 1994
- Enregistré
- 25 janv. 1994
- Publié
- 15 févr. 1994
- Radié
- 11 janv. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 13 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
- 15 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 30 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004
- 30 avr. 2002
Transféré
- Titulaire
- Rudolf Breitenmoser, Haslistrasse 8, 8175 Windlach → Bemet GmbH, Hamelirainstrasse 84, 8302 Kloten
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002
- 31 oct. 2001
Transféré
- Titulaire
- K. Breitenmoser AG, KBB-Fachtechnik, Postfach, 8302 Kloten → Rudolf Breitenmoser, Haslistrasse 8, 8175 Windlach
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001
- 31 mars 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 15 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.