Peluche-jouet
Design suisse · 121053 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121053
- Numéro de demande
- 1994-21053
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 11 janv. 1994
- Enregistré
- 25 janv. 1994
- Publié
- 15 févr. 1994
- Radié
- 22 janv. 1999
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.