Glasflasche
Design suisse · 121067 · Radié
Designs
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121067
- Numéro de demande
- 1994-21067
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 2 févr. 1994
- Enregistré
- 8 févr. 1994
- Publié
- 28 févr. 1994
- Radié
- 1 févr. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 13 févr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
- 28 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2003
- 26 févr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1999
- 28 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.