Spiel-Bauteile
Design suisse · 121082 · Radié
Designs
Design 1610
Reproductions et exemplaire
Design 1613
Reproductions et exemplaire
Design 1614
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121082
- Numéro de demande
- 1994-21082
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 2 févr. 1994
- Enregistré
- 8 févr. 1994
- Publié
- 28 févr. 1994
- Radié
- 22 févr. 1999
- Motif
- Renonciation
- Priorité d’exposition
- Ornaris, Zürich, 21 janv. 1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.