Bett

Design suisse · 121091 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121091
Numéro de demande
1994-21091
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
7 févr. 1994
Enregistré
25 févr. 1994
Publié
15 mars 1994
Radié
7 févr. 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hanspeter Rusch

6005 Luzern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.