Siège de sécurité pour parapentes

Design suisse · 121093 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121093
Numéro de demande
1994-21093
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
11 févr. 1994
Enregistré
25 févr. 1994
Publié
15 mars 1994
Radié
11 févr. 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Philippe Besnard Design Industriel

1162 St-Prex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.