Türgriff

Design suisse · 121101 · Radié

Designs

Reproductions et exemplaire

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121101
Numéro de demande
1994-21101
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-06 Outils et quincaillerie
Déposé
7 févr. 1994
Enregistré
25 févr. 1994
Publié
15 mars 1994
Radié
7 févr. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  2. 28 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2003

  3. 15 janv. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  4. 15 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Glutz AG

Segetzstrasse 13, 4502 Solothurn

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.