Geschliffenes Uhrenglas

Design suisse · 121110 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121110
Numéro de demande
1994-21110
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
8 févr. 1994
Enregistré
25 févr. 1994
Publié
15 mars 1994
Radié
8 févr. 2004
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2004

  2. 13 août 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 13 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  4. 15 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.