Bett, Nachttisch, Kommode, Spiegel, Spiegelschrank
Design suisse · 121142 · Radié
Designs
Design 1. Bett
Design 2. Nachttisch
Design 3. Kommode
Design 4. Spiegel
Design 5. Spiegelschrank
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121142
- Numéro de demande
- 1994-21142
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-04 Ameublement06-07 Ameublement
- Déposé
- 2 mars 1994
- Enregistré
- 7 mars 1994
- Publié
- 31 mars 1994
- Radié
- 2 mars 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.