Bett, Nachttisch, Kommode, Spiegel, Spiegelschrank

Design suisse · 121142 · Radié

Designs

Design 1. Bett

Design 2. Nachttisch

Design 3. Kommode

Design 4. Spiegel

Design 5. Spiegelschrank

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121142
Numéro de demande
1994-21142
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
06-07 Ameublement
Déposé
2 mars 1994
Enregistré
7 mars 1994
Publié
31 mars 1994
Radié
2 mars 1999
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.