Kaffee-Maschine
Design suisse · 121147 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121147
- Numéro de demande
- 1994-21147
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 19 janv. 1994
- Enregistré
- 7 mars 1994
- Publié
- 31 mars 1994
- Radié
- 19 janv. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- IT T0930 000157 20.07.1993IT T0940 000006 11.01.1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.