Spielzeuge

Design suisse · 121161 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121161
Numéro de demande
1994-21161
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
17 févr. 1994
Enregistré
7 mars 1994
Publié
31 mars 1994
Radié
17 févr. 1999
Motif
Non prolongé
Priorité
GB 25.08.1993
GB 26.08.1993
GB 16.09.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.