Zifferblatt, Bemusterung für Uhrenarmband
Design suisse · 121201 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121201
- Numéro de demande
- 1994-21201
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 mars 1994
- Enregistré
- 23 mars 1994
- Publié
- 15 avr. 1994
- Radié
- 11 mars 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2014
- 15 oct. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
- 15 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2004
- 30 juin 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999
- 15 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.