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Design suisse · 121221 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121221
Numéro de demande
1994-21221
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
16 mars 1994
Enregistré
7 avr. 1994
Publié
29 avr. 1994
Radié
6 avr. 1999
Motif
Renonciation
Priorité d’exposition
MUBA Basel, 4 mars 1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.