Montre-bracelet
Design suisse · 121227 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121227
- Numéro de demande
- 1994-21227
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 mars 1994
- Enregistré
- 7 avr. 1994
- Publié
- 29 avr. 1994
- Radié
- 23 mars 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.