Laschen für Reissverschluss-Schlitten
Design suisse · 121237 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121237
- Numéro de demande
- 1994-21237
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 02-07 Habillement et mercerie
- Déposé
- 29 mars 1994
- Enregistré
- 22 avr. 1994
- Publié
- 13 mai 1994
- Radié
- 29 mars 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 05-29547 30.09.1993JP 05-29548 30.09.1993JP 05-29549 30.09.1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
- 31 mars 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
- 15 févr. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999
- 31 oct. 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Yoshida Kogyo K.K., No.1, Kanda, Izumi-cho, Chiyoda-ku/Tokyo, Japon → YKK Corporation, No. 1, Kanda Izumi-cho, Chiyoda-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994
- 15 juin 1994
Rectifié
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994
- 13 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.