Récipient

Design suisse · 121252 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121252
Numéro de demande
1994-21252
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
14 avr. 1994
Enregistré
22 avr. 1994
Publié
13 mai 1994
Radié
13 avr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
GB 2035840 15.12.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.04.2019

  2. 31 déc. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

  3. 30 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 30.06.2011

  4. 15 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

  5. 31 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2009

  6. 30 avr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004

  7. 15 juin 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  8. 13 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.