Dreidimensionales Ornament
Design suisse · 121268 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121268
- Numéro de demande
- 1994-21268
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 21 mars 1994
- Enregistré
- 22 avr. 1994
- Publié
- 13 mai 1994
- Radié
- 21 mars 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK MA 0870 1993 22.09.1993
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2009
- 31 mars 2004
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
- 29 janv. 1999
Prolongé
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999
- 13 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.