Dreidimensionales Ornament

Design suisse · 121268 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121268
Numéro de demande
1994-21268
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
21 mars 1994
Enregistré
22 avr. 1994
Publié
13 mai 1994
Radié
21 mars 2009
Motif
Non prolongé
Priorité
DK MA 0870 1993 22.09.1993
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.10.2009

  2. 31 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004

  3. 29 janv. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1999

  4. 13 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.