Foulard

Design suisse · 121282 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121282
Numéro de demande
1994-21282
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-05 Habillement et mercerie
Déposé
3 mai 1994
Enregistré
6 mai 1994
Publié
31 mai 1994
Radié
3 mai 2004
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 17.02.1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2004

  2. 31 mai 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 31 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Ara Creation

Higashinihonbashi 1-chome Chuo-Ku, Tokyo, JP

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.