Stoffmuster
Design suisse · 121283 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
Design 3
Reproductions et exemplaire
Design 4
Reproductions et exemplaire
Design 5
Reproductions et exemplaire
Design 6
Reproductions et exemplaire
Design 7
Reproductions et exemplaire
Design 8
Reproductions et exemplaire
Design 9
Reproductions et exemplaire
Design 10
Reproductions et exemplaire
Design 11
Reproductions et exemplaire
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121283
- Numéro de demande
- 1994-21283
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 29 avr. 1994
- Enregistré
- 6 mai 1994
- Publié
- 31 mai 1994
- Radié
- 29 avr. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.