Ohrschmuck (Ohrmutter)

Design suisse · 121295 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121295
Numéro de demande
1994-21295
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
26 avr. 1994
Enregistré
6 mai 1994
Publié
31 mai 1994
Radié
26 avr. 2009
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 05.01.1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.11.2009

  2. 15 janv. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  3. 15 janv. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

  4. 31 mai 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hans Paul Buchwald

Königstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.