Bade-Doll (Badekleid, Strandweste, Strandtuch)

Design suisse · 121319 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121319
Numéro de demande
1994-21319
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-02 Habillement et mercerie
Déposé
13 mai 1994
Enregistré
25 mai 1994
Publié
15 juin 1994
Radié
13 mai 2014
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.11.2014

  2. 13 nov. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.11.2009

  3. 15 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004

  4. 15 mars 2004

    Transféré

    Titulaire
    Agence Alain Foro, Klosterstrasse 40, 5430 Wettingen → René Rosenberg, St. Alban Anlage 25, Postfach 185, 4001 Basel

    Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004

  5. 15 sept. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

  6. 15 juin 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.