Schränke, TV-Möbel, Schubladenkorpus
Design suisse · 121369 · Radié
Designs
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Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121369
- Numéro de demande
- 1994-21369
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 27 mai 1994
- Enregistré
- 7 juin 1994
- Publié
- 30 juin 1994
- Radié
- 27 mai 1999
- Motif
- Non prolongé
- Priorité d’exposition
- Schweizer Möbelmesse International SMI Bern, 26 mai 1994
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.