Flaschen
Design suisse · 121378 · Radié
Designs
Design 1
Reproductions et exemplaire
Design 2
Reproductions et exemplaire
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Design 15
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Design 16
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121378
- Numéro de demande
- 1994-21378
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 18 avr. 1994
- Enregistré
- 7 juin 1994
- Publié
- 30 juin 1994
- Radié
- 18 avr. 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1994
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.