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Design suisse · 121399 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 121399
Numéro de demande: 1994-21399
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 02-04 Habillement et mercerie
Déposé: 1 juin 1994
Enregistré: 23 juin 1994
Publié: 15 juil. 1994
Radié: 18 juin 1999
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Hanspeter Fiechter

3315 Bätterkinden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.