Uhr, Stuhl, Bett, Bettfuss
Design suisse · 121402 · Radié
Designs
Design 94-051
Design 94-052
Design 94-053
Design 94-054
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 121402
- Numéro de demande
- 1994-21402
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-06 Ameublement10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 1 juin 1994
- Enregistré
- 23 juin 1994
- Publié
- 15 juil. 1994
- Radié
- 1 juin 1999
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1994
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.