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Design suisse · 121420 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121420
Numéro de demande
1994-21420
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
27 mai 1994
Enregistré
23 juin 1994
Publié
15 juil. 1994
Radié
27 mai 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

  2. 27 févr. 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004

  3. 30 sept. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  4. 15 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Via Sole 18 SA

Elie Chatila SA

78, rue du Rhône, 1204 Genève

Créateur

Marc Chatila

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.