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Design suisse · 121422 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121422
Numéro de demande
1994-21422
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 juin 1994
Enregistré
23 juin 1994
Publié
15 juil. 1994
Radié
8 juin 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

  2. 13 juin 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.06.2014

  3. 31 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2009

  4. 13 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 15 de l'année 2004

  5. 31 août 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

  6. 15 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Eberhard et Co. SA

avenue Léopold-Robert 73, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.