Fackel

Design suisse · 121435 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121435
Numéro de demande
1994-21435
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
22-03 Armes, articles de chasse et de pêche
Déposé
15 juin 1994
Enregistré
23 juin 1994
Publié
15 juil. 1994
Radié
14 juin 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Designs

Fackel, reproduction 1Fackel, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

  2. 29 août 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

  3. 31 août 2009

    Transféré

    Titulaire
    Jürg Bühler, Lehnmattstrasse 13, 4573 Lohn-Ammannsegg → Merlin Design GmbH, Südstrasse 1, 3110 Münsingen

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  4. 14 août 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  5. 30 juin 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004

  6. 30 sept. 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

  7. 15 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.