Leuchte

Design suisse · 121441 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
121441
Numéro de demande
1994-21441
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
26-05 Éclairage
Déposé
1 juin 1994
Enregistré
23 juin 1994
Publié
15 juil. 1994
Radié
31 mai 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité d’exposition
Schweizer Möbelmesse International (SMI) Bern, 26 mai 1994
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2019

  2. 31 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  3. 31 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2009

  4. 31 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004

  5. 30 juin 1999

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1999

  6. 15 juil. 1994

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Felix Mosimann

2502 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.